J.O. 154 du 5 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)


NOR : PRMX0601752V



Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél : dflyon@wanadoo.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

- pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96,

ou mél : reclamation@ladocumentationfrancaise.fr,

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77,

ou mél : paiement@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50 ou mél : commande@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03,

ou mél : information@ladocumentationfrancaise.fr) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée après l'ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 23 au 29 juin 2006 :


I. - OUVRAGES



OUVRAGE DE LA COUR DES COMPTES



Association France Alzheimer et maladies apparentées

Organisme faisant appel à la générosité publique

Juin 2006

Cour des comptes


La loi du 7 août 1991, complétée par celles de février 1995, mai et juin 1996, donne compétence à la Cour des comptes pour contrôler les comptes d'emploi que doivent établir les organismes faisant appel à la générosité publique. Présentation dans ce rapport des modifications successives de l'association France Alzheimer dans son fonctionnement : initialement association nationale dotée d'antennes locales, elle s'est transformée en une union d'associations locales à la suite d'un mouvement de contestation interne. Durant les quatre exercices contrôlés, de 2000 à 2003, la cour remarque que le compte d'emploi des ressources de France Alzheimer reflète de façon assez fidèle la répartition des dépenses de l'association entre missions sociales, frais de collecte et frais de fonctionnement. La haute juridiction financière constate cependant une rapide extension de la maladie, une rotation fréquente des titulaires des fonctions de président et de directeur et la non-utilisation de l'intégralité des ressources collectées malgré une politique offensive de collecte.

2006, la Documentation française, 86 p. - 11 . - ISBN : 2-11-006172-3. - Réf. : 9 782110 061720.



PRÉCÉDEMMENT PARUS



Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés

Organisme faisant appel à la générosité publique

Juin 2006

Cour des comptes


2006, la Documentation française, 112 p. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-006209-6. - Réf. : 9 782110 062093.


Rapport sur la situation et les perspectives

des finances publiques

Préliminaire au débat d'orientation budgétaire

Juin 2006

Cour des comptes


2006, la Documentation française, 142 p. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-006211-8. - Réf. : 9 782110 062116.


Cour des comptes

Les comptes de l'Etat

Résultats et gestion budgétaire de l'Etat

Exercice 2005


2006, la Documentation française, 640 p. - 24 EUR. - ISBN : 2-11-006196-0. - Réf. : 9 782110 061966.


La Fabrique du droit des sanctions pénales au Conseil de l'Europe

Mission de recherche droit et justice

Pierrette Poncela, Robert Roth


Le présent ouvrage rend compte d'une recherche articulée en trois grands volets : un regard rétrospectif sur la production du Conseil de l'Europe, une analyse des processus de production des textes relatifs aux sanctions pénales et une étude de la mise en oeuvre de ces textes dans huit pays membres du Conseil de l'Europe. Les deux premiers volets sont regroupés dans une première partie, qui fera pénétrer le lecteur dans les arcanes de l'institution et le familiarisera avec la production de textes dans le domaine qui nous intéresse, tant du point de vue du contenu que de celui des processus de « fabrication ». Dans la deuxième partie de l'ouvrage, le lecteur quittera l'enceinte de Strasbourg pour visiter huit pays européens - Allemagne, Belgique, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas et Suisse - sous la conduite de spécialistes reconnus des sanctions pénales provenant de ces huit pays. Une brève conclusion tirera le bilan du voyage.

2006, la Documentation française, collection « Perspectives sur la justice », 320 p. - 28 EUR. - ISBN : 2-11-005950-8. - Réf. : 9 782110 059505.


Nomenclatures des communes

Plans de comptes par nature

Liste des codes fonctionnels

Liste des chapitres budgétaires

Applicables au 1er janvier 2006

Instruction M 14

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie


Les lois de décentralisation ont consacré l'élargissement des compétences des collectivités locales, leur montée en puissance économique et la libéralisation de leur financement. La modernisation de la comptabilité communale s'est traduite par la généralisation de l'instruction budgétaire et comptable M 14 au 1er janvier 1997. Cette instruction est, depuis lors, mise à jour chaque année pour tenir compte de l'évolution du contexte législatif et réglementaire. Cette nouvelle édition, dont les dispositions sont applicables au 1er janvier 2006, est le fruit de la réforme de simplification proposée par un groupe de travail créé au sein du comité des finances locales. Elle permet aux utilisateurs, et notamment aux élus locaux, de déterminer rapidement les comptes d'imputation des dépenses et des recettes de la commune.

2006, la Documentation française, 64 p. - 4 EUR. - ISBN : 2-11-006175-8. - Réf. : 9 782110 061751.



EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE



La collection « Regards sur les PME » est destinée principalement aux personnes et aux organismes, publics et privés, dont le travail et les missions concourent à la création, au développement et à la transmission des PME, et à tous ceux qui, à un titre ou à un autre, ont la capacité d'améliorer les services de toute nature, administratifs ou commerciaux, qui son rendus aux PME.

L'Observatoire des PME est porté par le GIE OSEO services dont les membres sont la Caisse des dépôts et le groupe OSEO.


L'appui à la création : trois ans après

Regards de chefs d'entreprise

Observatoire des PME


Fidèle à sa vocation de présenter les réalités du monde de l'entreprise, cette nouvelle livraison de « Regards sur les PME » présente, sur le vif, les impressions des jeunes chefs d'entreprise.

On y trouvera ainsi une approche chiffrée de l'impact, de l'aide initiale sur l'entreprise créée, tant en ce qui concerne sa pérennité que son développement, sa rentabilité ou la création d'emplois. On y lira aussi les motivations et les attentes des chefs d'entreprise, et les décalages qui peuvent exister entre celles-ci et les objectifs de leurs « accompagnateurs ». On découvrira enfin quelques éléments de réflexion sur la période post-création, et en particulier sur la nécessaire insertion de l'entrepreneur dans ce monde, nouveau pour lui, de l'initiative économique.

2006, GIE OSEO, collection « Regards sur les PME » no 11, 84 p. - 19 EUR. - Réf. : 1 331100 000003.



PRÉCÉDEMMENT PARU



PME et innovation technologique

Pour une relation plus naturelle


2006, GIE OSEO services, collection « Regards sur les PME » no 10, 240 p. - 19 EUR. - Réf. : 1 331000 000004.



OUVRAGES DE LA DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS



Conventions collectives étendues

Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique,

triperie, commerces de volailles et gibiers (n° 3101)

IDCC : 992

14e édition. Avril 2006


Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979.

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :

- le numéro de la brochure : 3101 ou bien

- le code IDCC : 992.

Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 330 p. - 13,10 EUR. - ISBN : 2-11-076226-8. - Réf. : 9 782110 762269.


Personnel des organismes de contrôle laitier (n° 3611)

IDCC : 7008

3e édition. Avril 2006


Convention collective nationale du 16 septembre 2002, étendue par arrêté du 4 décembre 2002.

Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :

- le numéro de la brochure : 3611 ou bien

- le code IDCC : 7008.

Et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.

2006, les Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 154 p. - 6,10 EUR. - ISBN : 2-11-076212-8. - Réf. : 9 782110 762122.


II. - REVUES

Cahiers français

La Documentation française

La Ve République, évolutions et débats


Les mutations institutionnelles et politiques de la Ve République :

Le Président de la République : quelle place et quel rôle dans l'organisation des pouvoirs publics ? (Jean-Louis Quermonne).

Le quinquennat (Jean-Pierre Camby).

Le recours au référendum : une initiative présidentielle ? (Laurence Morel).

L'unité de l'Etat et la décentralisation (Pierre Sadran).

Les transformations du contexte national et international :

Partis dominants, partis de gouvernement, partis hors système : l'évolution du système de partis français (Gérard Grunberg).

Une élection présidentielle à deux... ou à trois tours (Guy Carcassonne et Olivier Duhamel).

Les partis dans le système politique (Pierre Bréchon).

Pouvoir d'incarnation et démocratie d'opinion (Marc Sadoun).

L'Union européenne et le fonctionnement des pouvoirs publics (Olivier Rozenberg).

Souveraineté et mondialisation. L'action extérieure de la France dans la nouvelle donne internationale (Frédéric Charillon).

La Ve République : les réformes envisageables :

Les conditions d'une revalorisation du rôle du Parlement (Pierre Avril).

Le Sénat, une assemblée controversée (Pascal Jan).

Le Sénat : une représentation des hommes ou des territoires ? (Michel Bussi).

Conseil constitutionnel : quelle réforme possible ? (Jean Gicquel).

Autorité judiciaire et pouvoir politique : quelles relations ? (Carlos Miguel Pimentel).

La justice administrative : quelles réformes ? (Pascal Binczak).

République présidentielle ou république parlementaire ? (Philippe Lauvaux).

Le rôle du Président de la République au centre des propositions (Valérie de Senneville).

Cahiers français, no 332, 88 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403327.


Maghreb Machrek

Institut Choiseul

Le Golfe arabique

Entre capitalisme et tradition

Sous la direction de Nada Mourtada-Sabah,

John Fox et Mohammed al-Mutawa


Le syncrétisme entre capitalisme et traditionnalisme dans le Golfe arabe (Nada Mourtada-Sabah, John W. Fox et Mohammed al-Mutawa).

Islam et capitalisme reconsidérés (Rodney Wilson).

Le capitalisme à Doubaï (William Gallois).

L'alliance américano-saoudienne : la crise est-elle dépassée ? (Tim Niblock).

Quels sont les paramètres à suivre ? Le débat sur la réforme dans les Etats du Conseil de coopération du Golfe (Abdulaziz Sager).

L'empire britannique informel dans le Golfe : 1820-1971 (James Onley).

Les Emirats arabes unis : l'Etat et la nation dans une société traditionnelle (Frauke Heard-Bey).

Lectures :

Patrick Haenni, L'Islam de marché, Paris, Le Seuil (Omar Saghi).

Gabriele Vom Bruck, Islam, Memory, and Morality in Yemen : Ruling Families in Transition, Londres, Palgrave Macmillan (Laurent Bonnefoy).

Livres reçus.

Résumés.

Abstracts.

Résumés en arabe.

Maghreb Machrek, no 187, printemps 2006, 144 p. - 20 EUR. - Réf. : 1 321300 000002.


Monde chinois

Institut Choiseul

Diasporas chinoises


Editorial (Jacques Baudoin)

Un scénario pour la Chine jusqu'en 2100 : « vaincre sans combattre ? » (Pierre Gentelle).

Pour une diplomatie équitable (Tzu-Pao Yang).

Re-sinisation des Chinois de Thaïlande, ou sinisation de la Thaïlande ? (Jean Baffie).

Evolution de la situation des Hoa de Cholon - Vietnam, 1995-2005 (Michel Dolinski).

Les Chinois de Tahiti et leurs sinités (Barbara Drouot-Baille).

Du Rio Grande à la Terre de feu, la Chine à l'épreuve de l'Amérique latine (François Lafargue).

Mao démythifié (Jung Chang, Jon Halliday).

Lectures.

Monde chinois, no 7, printemps 2006, 120 p. - 20 EUR. - Réf. : 1 340100 000005.


Notre librairie

Revue des littératures du Sud

Cultures France

Ministère des affaires étrangères

La critique littéraire

Editorial (Romuald Fonkoua)


I. - La littérature : un objet construit :

Naissance d'une critique littéraire en Afrique noire (Romuald Fonkoua).

Les « littératures du Sud » ne tombent pas des nues (Pierre Halen).

Entre définitions et étiquettes : les problèmes de catégorisation des littératures « du Sud » (Xavier Garnier).

L'approche critique des littératures en langues africaines (Jean Derive).

Qu'est-ce qu'un classique africain ? (Bernard Mouralis).

II. - Critique de la critique :

Marxisme et critique : des mots d'ordre aux méthodes (Anthony Mangeon).

La littérature en miroir : création, critique et intertextualité (Boniface Mongo-Mboussa).

Presse et construction de la critique littéraire : le cas du Cameroun et de l'île Maurice (Marcelin Vounda Etoa et Robert Furlong).

D'une critique l'autre : la littérature africaine au prisme de ses lectures (Justin Bisanswa).

Quelle place pour les littératures du Sud ?

Entretien avec Catherine Bedarida (Le Monde) et Véronique Bagarry (Librairie « Points communs »).

Propos recueillis par Romuald Fonkoua.

III. - Perspectives :

La sagesse des barbares : enseigner les littératures maghrébines et africaines de langue française (Roger Fayolle).

Les orientations de la critique des « littératures du Sud » en Amérique du Nord (Josias Semujanga).

Gender Studies et critique littéraire américaine du roman africain et antillais au féminin (Odile Cazenave).

La critique en Afrique à l'heure d'internet (Alain Sissao).

Plaidoyer pour la responsabilité scientifique : entretien avec Paulin J. Hountondji.

Propos recueillis par Boniface Mongo-Mboussa.

Ecrits critiques sur la littérature africaine : une sélection (par Virginie Coulon).

IV. - Inédits :

Le malheur d'aimer (Florent Couao-Zotti).

Les nuits chaudes de Brazzaville (Eugène Ebodé).

Falaises meurtrières (Moussa Konaté).

Et aussi...

Index des notes de lecture.

Notes de lecture.

Vient de paraître.

Brèves.

Notre librairie, no 160, décembre 2005-février 2006, 160 p. - 10,50 EUR. - Réf. : 9 782914 043786.


Notre librairie

Revue des littératures du Sud

Cultures France

Ministère des affaires étrangères

Histoire, vues littéraires


Si l'histoire m'était contée...

Romans d'Afrique, philosophies de l'histoire (Anthony Mangeon).

Le fantastique et le spectre de l'histoire (Bernard Terramorsi).

La mémoire des traites et de l'esclavage au regard des littératures africaines (Kangni Alem).

Pour Kossi Efoui, l'histoire, c'est du cinéma ! (Jacques Chevrier).

Fictions dans l'océan Indien : identités oubliées et mémoires blessées (Dominique Ranaivoson).

Histoire, histoires :

Les écritures de soi dans la Caraïbe francophone : leçons d'histoire et lignes de vie (Yolaine Parisot).

La traversée des siècles : le genre de la saga (Kumari Issur).

Le temps des héroïnes africaines. Entre mythes et histoire (Claudia Martinek).

Histoire et roman dans la « nouvelle Afrique du Sud » (Denise Coussy).

« La fiction a une dimension que le document n'a pas ». Entretien avec André Brink. Propos recueillis par François Gallix.

Littérature et pouvoir dans la littérature arabe (Tahar Bekri), suivi d'un texte inédit extrait des « Contes de la porte » (traduit de l'arabe par Tahar Bekri).

Perspectives croisées :

Historiens d'Afrique (Elikia M'Bokolo).

Une relecture des Lieux de mémoire au regard du vécu africain (Doulaye Konaté).

Littérature antillaise et histoire : écrire « l'histoire des peuples sans histoire » (Romuald Fonkoua).

Une autre manière de lire le monde. Entretien avec Edouard Glissant. Propos recueillis par Alessandro Corio et Francesca Torchi.

Sectes afro-chrétiennes et littérature (Claude Wauthier).

Pour un échange entre anthropologie, histoire et littérature. Entretien avec Jean-Pierre Dozon.

Propos recueillis par Boniface Mongo-Mboussa.

Inédits :

Le jour où tout a basculé (Fabienne Kanor).

« L'exil du retour » (Anthony Phelps).

Et aussi...

Index des notes de lecture.

Notes de lecture.

Vient de paraître.

Brèves.

Notre librairie, no 161, mars-mai 2006, 162 p. - 10,50 EUR. - Réf. : 9 782914 043793.


Problèmes d'Amérique latine

Institut Choiseul

Le renouvellement du personnel politique

Coordonné par David Recondo


Le renouvelllement du personnel politique (David Recondo).

L'outsider, figure introuvable ? Partis et individualisation de la politique au Brésil (Camille Goirand).

Bolivie : la gauche rurale et indigène au gouvernement (Fernando Mayorga).

Retour sur l'élection présidentielle chilienne du 15 janvier 2006 (Georges Couffignal).

Femmes et politique en Amérique latine. Au-delà du nombre, quelle démocratie de qualité ? (Bérengère Marques-Pereira).

Varia :

La communauté andine à la croisée des chemins (Jean-Marc Montaud).

L'épée du Libertador dans l'idéologie des révolutionnaires bolivariens (Alejandro Gomez).

Problèmes d'Amérique latine, no 59, hiver 2005-2006, 136 p. - 20 EUR. - Réf. : 1 311400 000002.


Regards sur l'actualité

La Documentation française

Dossier

L'Etat et la création artistique


Editorial :

Soutenir la création : les enjeux de la mutation française (Emmanuel Wallon).

Villes et collectivités locales : nouveaux pôles de l'initiative culturelle (Guy Saez).

Culture : un financement en crise ? (Françoise Benhamou).

Favoriser l'innovation artistique à l'heure des TIC (Jean-Paul Fourmentraux).

Bilan et perspectives de la politique française en faveur de la création (Claude Mollard).



ÉGALEMENT DANS CE NUMÉRO



La convention UNEDIC : 2006-2008 (Gilles Nezosi).

L'accueil des étudiants en mobilité : le paradoxe français (Guillaume Vuilletet).

Chronologie : février 2006.

Regards sur l'actualité, no 322, juin-juillet 2006, 112 p. - 7,70 EUR. - Réf. : 3 303332 603220.